Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BO3
Numéro de dépôt :
1695600
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2001
Présentation de la marque BO3
Déposée le 20 septembre 1991 par DEBONO Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BO3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BO3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BO3 est expirée depuis le 20 septembre 2001.
DEBONO Emile a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09